Recherche - CADA

Mairie de Villejuif Favorable

Avis 20165187
Mairie de Villejuif

Communication de l'étude de prospective scolaire effectuée par le cabinet X en juin 2016.

12/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20165825
Mairie de Villejuif

Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de membre de la commission d'appel...

23/02/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143892
Mairie de Villejuif

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 12 décembre 2013 : 1)...

13/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20175404
Mairie de Villejuif

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20172548
Mairie de Villejuif

Caractère communicable de la mise en demeure adressée à la SADEV 94 concernant le pavillon situé X.

21/07/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement Sécurité sanitaire
Avis 20135174
Mairie de Villejuif

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...

30/01/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20182974
Mairie de Villejuif

Communication de documents relatifs à l'extension du bâtiment central de la mairie : 1) les...

25/10/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Santé
Avis 20190099
Mairie de Villejuif

Communication de l'arrêté d'insalubrité n° 2014/4065 du 3 février 2014, concernant un local...

17/05/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement