Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Gestion domaniale
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Favorable/Sauf secret
Avis 20132779
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier relatif à l'autorisation d'occupation temporaire donnée puis...
12/09/2013
Favorable/Sauf secret
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Infrastructures routières
Gestion domaniale