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Mairie de Venosc

  • Avis 20153184
    Mairie de Venosc
    Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'autorisation portant sur...
    10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20124115
    Mairie de Venosc
    Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...
    06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 10/09/2015

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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