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Mairie de Vallauris Favorable

  • Avis 20162096
    Mairie de Vallauris
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation...
    23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20162564
    Mairie de Vallauris
    Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
    07/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20151351
    Mairie de Vallauris
    Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...
    23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20140051
    Mairie de Vallauris
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...
    13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Équipements collectifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 23/04/2015 1 23/06/2016 1 07/07/2016

Mots-clés

1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Territoriale 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme
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