Recherche - CADA

Mairie de Valenciennes Sans objet/Communiqué

Avis 20164165
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination de Madame X au poste de responsable de...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20171911
Mairie de Valenciennes

Consultation et copie des documents suivants dans le cadre d'un recours à l'encontre de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171965
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165457
Mairie de Valenciennes

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents employés par la commune...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20183120
Mairie de Valenciennes

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) le compte administratif 2017, à...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes