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Mairie de Valence POS-PLU

  • Avis 20150577
    Mairie de Valence
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire...
    19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20184262
    Mairie de Valence
    Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
    31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/03/2015 1 31/03/2019

Mots-clés

2 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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