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Mairie de Vacquiers Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

  • Avis 20143494
    Mairie de Vacquiers
    Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...
    16/10/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Marché public
  • Avis 20131961
    Mairie de Vacquiers
    Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...
    14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/05/2013 1 16/10/2014

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Marché public

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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