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Mairie de Traenheim
Avis 20194522
Mairie de Traenheim
Communication de la copie du plan sommaire d'urbanisme, approuvé le 12 mai 1971, en vigueur lors...
31/03/2020
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
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