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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Trémery
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement : 1) le plan local d'urbanisme...
04/02/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU
Permis de construire