CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Tourtoirac

  • Avis 20172172
    Mairie de Tourtoirac
    Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X, le 12 décembre 1921.
    21/07/2017 Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Archives 1 Etat civil

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page