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Mairie de Tours Environnement

  • Conseil 20180777
    Mairie de Tours
    Caractère communicable des adresses électroniques des personnes ayant transmis par courriel...
    12/07/2018 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Enquête publique
  • Avis 20191662
    Mairie de Tours
    Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...
    18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/07/2018 1 18/04/2019

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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