CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Tourouzelle

  • Avis 20200916
    Mairie de Tourouzelle
    Communication, à ses frais, par voie dématérialisée si possible, au lieu de la consultation sur...
    30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Incompétence/Renseignement Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Rémunération Marché public
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Marché public 1 Rémunération 1 Support de communication

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page