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Mairie de Toulouse Enseignement Loisirs / Archives

Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20200730
Mairie de Toulouse

Réutilisation, dans le cadre de la production d'une série documentaire sur l'histoire du tueur...

16/07/2020 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives