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Mairie de Toulouse Budgets et comptes Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Sans objet/Communiqué

Avis 20163809
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172301
Mairie de Toulouse

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20185066
Mairie de Toulouse

Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes

Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/10/2016 1 22/06/2017 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Subvention

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué