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Mairie de Théza Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161487
Mairie de Théza

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Risques naturels
Avis 20125073
Mairie de Théza

Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...

24/01/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire