CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Tarbes

  • Avis 20161697
    Mairie de Tarbes
    Copie des documents suivants : 1) la convention signée par la commune avec : a) le conseil...
    23/06/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
  • Avis 20194363
    Mairie de Tarbes
    Communication du rapport de contre visite réalisée par le service hygiène de la mairie le 2...
    12/03/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement
  • Conseil 20213809
    Mairie de Tarbes
    Caractère communicable à l'assureur d'un tiers d'un rapport d’information de mise en fourrière...
    08/07/2021 Défavorable/Vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Police
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/06/2016 1 12/03/2020 1 08/07/2021

Mots-clés

1 Aide sociale 1 Logement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page