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Mairie de Suresnes Déchets

  • Avis 20204529
    Mairie de Suresnes
    Copie, par voie électronique ou à défaut par courrier, des documents se rapportant à l'arrêté...
    07/01/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Déchets
  • Avis 20205170
    Mairie de Suresnes
    Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, sachant que la commune exige...
    21/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Déchets
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/01/2021 1 21/01/2021

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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