Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Strasbourg
Activités agricoles
Gestion domaniale
Economie
Affaire courante
Avis 20140904
Mairie de Strasbourg
Communication d'une copie du « bail rural à clauses environnementales » signé par la ville de...
10/04/2014
Incompétence/Privé
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Agriculture
Surfaces agricoles
Activités agricoles
Gestion domaniale