CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Sorde-l'Abbaye Sans objet/Inexistant

  • Avis 20163116
    Mairie de Sorde-l'Abbaye
    Copie des documents suivants: 1) la délibération n° 34-2015 du 9 octobre 2015 : Vente de la...
    08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Comportement Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20150220
    Mairie de Sorde-l'Abbaye
    Copie, par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 16...
    19/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/02/2015 1 08/09/2016

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page