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Mairie de Soorts-Hossegor Affaire courante

  • Avis 20160024
    Mairie de Soorts-Hossegor
    Copie, de préférence au format électronique, des dossiers de demandes d'intervention pour des...
    04/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20175081
    Mairie de Soorts-Hossegor
    Copie des document suivants concernant l'établissement recevant du public « hôtel Jo and Jo »...
    25/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
  • Avis 20226375
    Mairie de Soorts-Hossegor
    24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/02/2016 1 25/01/2018 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Patrimoine 1 Pollution 1 Prévention

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Enseignement 1 Environnement 1 Justice 1 Loisirs 1 Culture 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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