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Mairie de Sillans-la-Cascade

  • Avis 20131834
    Mairie de Sillans-la-Cascade
    Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
    25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
  • Avis 20220453
    Mairie de Sillans-la-Cascade
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'acte d'achat des...
    10/03/2022 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Judiciaire Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/04/2013 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Judiciaire 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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