CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Savines-le-Lac Favorable

  • Avis 20195192
    Mairie de Savines-le-Lac
    Communication, à ses frais, de la copie des factures des prestataires qui ont réalisé, à la...
    31/03/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20200043
    Mairie de Savines-le-Lac
    Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise du « Groupe Chiroptères de...
    04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 04/06/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page