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Mairie de Sautron

  • Avis 20184118
    Mairie de Sautron
    Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun le nom, le prénom, le...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Elections professionnelles Territoriale
  • Avis 20220871
    Mairie de Sautron
    Communication, par voie électronique, d'une copie de la liste électorale de la commune.
    31/03/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 31/03/2022

Mots-clés

1 Elections professionnelles 1 Liste électorale 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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