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Mairie de Sarreguemines Industrie

  • Conseil 20132401
    Mairie de Sarreguemines
    Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillée relative au marché...
    25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20204509
    Mairie de Sarreguemines
    Communication des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
    28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 28/02/2021

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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