CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Sallaumines

  • Avis 20150950
    Mairie de Sallaumines
    Copie des bilans de l'association AOSC football pour les cinq dernières années.
    02/04/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20153160
    Mairie de Sallaumines
    Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration du centre communal d'action...
    10/09/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 10/09/2015

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page