CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Salindres Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20124943
    Mairie de Salindres
    Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...
    10/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports Marché public Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page