Recherche - CADA

Mairie de Salernes Sans objet/Communiqué

Avis 20162262
Mairie de Salernes

Copie des documents suivants se rapportant à l'aménagement d'un local en habitation ainsi que...

23/06/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Logement
Avis 20154334
Mairie de Salernes

Copie du procès-verbal de constat dressé par le chef de la police municipale à la suite de sa...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20144222
Mairie de Salernes

Copie intégrale du dossier préalable des travaux à réaliser dans l'église de Salernes, présenté...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173603
Mairie de Salernes

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste des...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Délégation de service public Gestion domaniale