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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20220753
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les courriers échangés à...
10/03/2022
Incompétence/Renseignement
Favorable/Sauf inexistant
Vie Publique / Vie Locale