Recherche - CADA

Mairie de Saint-Tropez Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20161499
Mairie de Saint-Tropez

Consultation des documents suivants : I - les permis de construire : 1) 08311907XC049M3 ; 2)...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez

Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124189
Mairie de Saint-Tropez

Copie des documents suivants relatifs aux autorisations de construire délivrées sur le terrain...

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire