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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Trojan
Favorable
Avis 20145028
Mairie de Saint-Trojan
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 17 avril 2014 ; 2)...
22/01/2015
Favorable
Irrecevable/Diffusion publique
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme