CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

  • Avis 20153162
    Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
    Consultation des demandes de permis de construire déposées au cour de l'année 1971 concernant...
    10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20200261
    Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
    Copie, par voie postale ou courriel, des documents suivants : 1) l’entier dossier relatif à la...
    30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20223039
    Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
    23/06/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Hydrologie
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 30/06/2020 1 23/06/2022

Mots-clés

3 Permis de construire 1 Hydrologie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page