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Mairie de Saint-Paul-de-Varces Sans objet/Communiqué

  • Avis 20192991
    Mairie de Saint-Paul-de-Varces
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste de...
    31/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20217334
    Mairie de Saint-Paul-de-Varces
    Copie, de préférence par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des...
    13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 13/01/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Risques naturels 1 Subvention

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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