CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Développement Durable Et Transports / Assainissement

  • Avis 20217217
    Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
    Communication du plan du réseau d'évacuation des eaux usées de la station d'épuration, sur...
    13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
  • Avis 20223025
    Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
    23/06/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/01/2022 1 23/06/2022

Mots-clés

2 Eau 1 Installations classées

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page