Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Séances

2 24/10/2013 2 31/12/2017 2 27/05/2021 1 22/11/2012 1 07/02/2013 1 21/02/2013 1 28/03/2013 1 20/06/2013 1 30/01/2014 1 24/07/2014

Mots-clés

8 Permis de construire 2 Activités sportives 2 Commerce de détail 2 Infractions 2 Subvention 1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Emprunt 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Culture 3 Enseignement 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 5 Vie Publique 4 Vie Locale 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

13 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

20 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support