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Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde Favorable

  • Avis 20150183
    Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
    Communication des documents suivants : 1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
    19/03/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Vie Publique/Vie Locale Eau
  • Avis 20144654
    Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
    Copie des documents suivants : - concernant les services publics à caractère industriel et...
    08/01/2015 Favorable Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Eau
  • Avis 20176171
    Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
    Copie des permis de construire et des autorisations de travaux délivrés depuis 2015 au nom de...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/01/2015 1 19/03/2015 1 31/12/2017

Mots-clés

2 Eau 1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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