Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Louis (68303)
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20185294
Mairie de Saint-Louis (68303)
Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants : 1) le contrat d'entretien actuel...
31/08/2019
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public