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Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines

  • Avis 20124213
    Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
    Communication des documents suivants : 1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Subvention Équipements collectifs
  • Avis 20195516
    Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
    Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
    19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
  • Avis 20202449
    Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
    Communication, par voie électronique, des comptes rendus de séance du conseil municipal des 12...
    30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 19/12/2019 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Forêts et parcs naturels 1 Subvention 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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