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Mairie de Saint-Julien-lès-Metz Affaire courante

  • Avis 20165728
    Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
    12/01/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20172868
    Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
    Copie de l'arrêté municipal mentionnant les emplacements de stationnement réservés aux personnes...
    21/09/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/01/2017 1 21/09/2017

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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