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Mairie de Saint-Jory

  • Avis 20172884
    Mairie de Saint-Jory
    Communication des actes administratifs concernant l'entreprise « Les plaisirs de la table », qui...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Ordre
  • Avis 20211423
    Mairie de Saint-Jory
    Communication de la copie des permis de construire accordés sur le domaine de Borde Blanque.
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20223623
    Mairie de Saint-Jory
    07/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 30/04/2021 1 07/07/2022

Mots-clés

1 Licence IV 1 Marché public 1 Ordre 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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