Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20162782
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre...
21/07/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire