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Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès

  • Avis 20200794
    Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès
    Copie des dossiers de permis de construire accordés sur les parcelles cadastrées X.
    30/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20201056
    Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès
    Copie, avec frais à régler si obligatoires, de l'intégralité de son dossier personnel, notamment...
    30/09/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
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