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Mairie de Saint-Etienne Représentation

  • Avis 20144696
    Mairie de Saint-Etienne
    Communication des documents suivants : 1) le compte rendu intégral de la réunion du Comité...
    08/01/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Territoriale
  • Avis 20133951
    Mairie de Saint-Etienne
    Copie intégrale, sans occultation, des documents suivants : 1) l'ensemble des actes de...
    10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Carrière Réglementation
  • Avis 20194270
    Mairie de Saint-Etienne
    Communication, sous format électronique ou à défaut par délivrance d'une copie, des documents...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Représentation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/10/2013 1 08/01/2015 1 31/03/2020

Mots-clés

2 Carrière 2 Territoriale 1 Réglementation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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