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Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole Budgets et comptes

  • Avis 20160432
    Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
    Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...
    17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20152725
    Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
    Communication du détail des coûts de la mise en place des temps d’activités périscolaires (TAP).
    30/07/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Institution scolaire
  • Avis 20140461
    Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...
    27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 30/07/2015 1 17/03/2016

Mots-clés

1 Institution scolaire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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