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Mairie de Saint-Brieuc Sans objet/Communiqué

  • Avis 20141341
    Mairie de Saint-Brieuc
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant nomination de Monsieur...
    29/04/2014 Incompétence/CNIL Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Politique et réglementation
  • Avis 20214079
    Mairie de Saint-Brieuc
    Copie, à ses frais, dans les limites posées par l'article R311-11 du code des relations entre le...
    22/07/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/04/2014 1 22/07/2021

Mots-clés

1 Carrière 1 Gestion domaniale 1 Politique et réglementation 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/CNIL 1 Sans objet/Inexistant
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