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Mairie de Saint-Avold Travail Et Emploi

  • Avis 20151998
    Mairie de Saint-Avold
    Communication des documents suivants : 1) le bilan social 2013 ; 2) la liste des agents...
    09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20124558
    Mairie de Saint-Avold
    Communication des documents suivants : 1) le bilan social 2011 ; 2) le document unique ; 3)...
    10/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 09/07/2015

Mots-clés

2 Territoriale 1 Effectif 1 Représentation

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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