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Mairie de Rueil-Malmaison Industrie

  • Avis 20184278
    Mairie de Rueil-Malmaison
    Communication des documents suivants, concernant la procédure relative au passage des piscines...
    21/03/2019 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20175505
    Mairie de Rueil-Malmaison
    Copie des documents suivants concernant la gestion des piscines communales : 1) le rapport de...
    08/02/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20140838
    Mairie de Rueil-Malmaison
    Copie de la délibération établie par la commission d'appel d'offres relative au marché public...
    27/03/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/03/2014 1 08/02/2018 1 21/03/2019

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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