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Mairie de Rosny-sous-Bois Favorable

Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123849
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie du dossier de permis de construire n° 09306411B0095.

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20194766
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.

28/11/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil