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Mairie de Rognes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20203422
Mairie de Rognes

Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à la parcelle n°AB 51 : 1) l'arrêté de...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20211433
Mairie de Rognes

Communication des documents administratifs suivants : 1) le dossier complet du permis de...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire