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Mairie de Rognes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20203422
    Mairie de Rognes
    Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à la parcelle n°AB 51 : 1) l'arrêté de...
    31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20211433
    Mairie de Rognes
    Communication des documents administratifs suivants : 1) le dossier complet du permis de...
    30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 30/04/2021

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
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