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Mairie de Rognes Favorable

Avis 20162772
Mairie de Rognes

Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 1308215M0002 du lotissement de Pié Fouquet...

21/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140960
Mairie de Rognes

Copie de documents relatifs à l'ancienne cave coopérative vinicole : 1) le permis de démolition...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125042
Mairie de Rognes

Copie des documents suivants : 1) le dossier du POS en vigueur de la commune, notamment le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20194742
Mairie de Rognes

Copie des documents suivants relatifs à la demande de subvention établie auprès du département...

31/12/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Partenariat public-privé
Avis 20203422
Mairie de Rognes

Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à la parcelle n°AB 51 : 1) l'arrêté de...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire